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1 septembre 2020

Du 31 août au 6 septembre
01/09/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 1er Septembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du jour 01 09 2020
  • Procès-verbal de la CNEDiMTS du 1er septembre 2020
  • danis stent PC transcription du 1 septembre 2020
  • danis stent transcription du 30 juin 2020
  • dispositif medical PPC transcription du 1 septembre 2020
  • passeo 18 lux PC transcription du 1 septembre 2020 (1)
  • passeo 18 lux Transcription du 7 juillet 2020
  • systeme mets amp mets agluna transcription du 1 septembre 2020
  • tyrx PC transcription du 1 septembre 2020
  • tyrx transcription du 30 juin 2020
03/09/2020
Commission
Collège délibératif du 3 septembre 2020
icone hours 11h - 12h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 3 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 3 septembre 2020
Du 7 au 13 septembre
08/09/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 8 Septembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 08 09 2020
  • Procès-verbal de la CNEDiMTS du 8 septembre 2020
  • dac tanscription du 30 juin 2020
  • dac PC Transcription du 8 septembre 2020
  • deka aqua e et deka essential Transcription du 8 septembre 2020
  • modulen ibd Transcription du 8 septembre 2020
  • spinejack Transcription du 21 juillet 2020
  • spinejack PC Transcription du 8 septembre 2020
09/09/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 9 septembre 2020
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 09 2020
  • COMPTE RENDU CT 09092020
10/09/2020
Commission
Collège délibératif du 10 septembre 2020
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 10 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 10 septembre 2020
Du 14 au 20 septembre
15/09/2020
Commission
CEESP - Réunion du 15 septembre 2020
icone hours 09h - 11h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 septembre 2020
  • GIVLAARI 15092020 TRANSCRIPTION
  • Compte-rendu CEESP 15 septembre 2020
15/09/2020
Commission
CSMS - Réunion du 15 septembre 2020
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CSMS 15-09-2020
  • 2020_09_15_PV_CSMS
16/09/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 16 septembre 2020
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 16 09 2020
  • COMPTE RENDU CT 16092020
16/09/2020
Commission
Commission impact des recommandations - Réunion du 16 septembre 2020
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la commission impact des recommandations du 16 septembre 2020
  • Procès-verbal de la commission Impact des recommandations du 16 septembre 2020
17/09/2020
Commission
Collège délibératif du 17 septembre 2020
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 17 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 17 septembre 2020
18/09/2020
Commission
Collège délibératif du 18 septembre 2020
icone hours 15h30 - 16h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2020
Du 21 au 27 septembre
22/09/2020
Commission
CTV - Réunion du 22 septembre 2020
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV du 22 septembre 2020
22/09/2020
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 22/09/2020
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • CRPPI Compte rendu 22-09-2020
22/09/2020
Commission
Réunion du 22 Septembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 22 09 2020
  • Procès-verbal de la CNEDiMTS du 22 septembre 2020
  • Allogreffon veineux saphene PC Transcription du 22 septembre 2020
  • confirm rx Transcription du 22 septembre 2020
  • customflex Transcription du 22 septembre 2020
  • HIRESOLUTION BIONIC EAR Transcription du 22 septembre 2020
  • NEURO Transcription du 22 septembre 2020
  • NUCLEUS Transcription du 22 septembre 2020
  • SYNCHRONY Transcription du 22 septembre 2020
  • swing band PC Transcription du 22 septembre 2020
22/09/2020
Commission
CCES - Réunion du 22 septembre 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Procès verbal CCES du 22 septembre 2020
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 22 septembre 2020
  • ODJ Recours Gracieux 22 septembre 2020
23/09/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 23 septembre 2020
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 09 2020
  • COMPTE RENDU CT 23092020
24/09/2020
Commission
Collège délibératif du 24 septembre 2020
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 24 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 24 septembre 2020
24/09/2020
Commission
Collège délibératif du 24 septembre 2020
icone hours 17h30 - 18h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 24 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 24 septembre 2020
Du 28 septembre au 4 octobre
29/09/2020
Événement
Regarder en replay - premier rendez-vous de l’engagement des usagers

Conférence en ligne

icone hours 13h30 - 14h30

La Haute Autorité de santé (HAS) organisait le mardi 29 septembre un temps d’échange en direct sur l’engagement des usagers, des personnes accompagnées et des associations de patients.

Ce temps d'échange faisait suite à la vidéo « 1er rendez-vous de l’engagement des usagers », à retrouver ci-dessous. Il a permis de répondre aux questions des participants, et de débattre sur les perspectives d’évolution du cadre de coopération. Toutes les questions ont été reprises dans une Foire aux questions que nous vous mettons à disposition.

Une présentation vidéo sur la place des usagers dans les trav...

01/10/2020
Commission
Collège délibératif du 1er octobre 2020
icone hours 11h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 1er octobre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 1er octobre 2020
Du 31 août au 6 septembre
01/09/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 1er Septembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du jour 01 09 2020
  • Procès-verbal de la CNEDiMTS du 1er septembre 2020
  • danis stent PC transcription du 1 septembre 2020
  • danis stent transcription du 30 juin 2020
  • dispositif medical PPC transcription du 1 septembre 2020
  • passeo 18 lux PC transcription du 1 septembre 2020 (1)
  • passeo 18 lux Transcription du 7 juillet 2020
  • systeme mets amp mets agluna transcription du 1 septembre 2020
  • tyrx PC transcription du 1 septembre 2020
  • tyrx transcription du 30 juin 2020
03/09/2020
Commission
Collège délibératif du 3 septembre 2020
icone hours 11h - 12h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 3 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 3 septembre 2020
Du 7 au 13 septembre
08/09/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 8 Septembre 2020
icone hours 09h - 17h30

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  • Ordre Jour Commission 08 09 2020
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  • dac tanscription du 30 juin 2020
  • dac PC Transcription du 8 septembre 2020
  • deka aqua e et deka essential Transcription du 8 septembre 2020
  • modulen ibd Transcription du 8 septembre 2020
  • spinejack Transcription du 21 juillet 2020
  • spinejack PC Transcription du 8 septembre 2020
09/09/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 9 septembre 2020
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 09 2020
  • COMPTE RENDU CT 09092020
10/09/2020
Commission
Collège délibératif du 10 septembre 2020
icone hours 09h30 - 12h30

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 10 septembre 2020
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Du 14 au 20 septembre
15/09/2020
Commission
CEESP - Réunion du 15 septembre 2020
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  • Ordre du jour CEESP 15 septembre 2020
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15/09/2020
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CSMS - Réunion du 15 septembre 2020
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  • 2020_09_15_PV_CSMS
16/09/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 16 septembre 2020
icone hours 09h15 - 17h30

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  • ORDRE DU JOUR CT 16 09 2020
  • COMPTE RENDU CT 16092020
16/09/2020
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Commission impact des recommandations - Réunion du 16 septembre 2020
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17/09/2020
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Collège délibératif du 17 septembre 2020
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18/09/2020
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Collège délibératif du 18 septembre 2020
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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2020
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Du 21 au 27 septembre
22/09/2020
Commission
CTV - Réunion du 22 septembre 2020
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22/09/2020
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22/09/2020
Commission
Réunion du 22 Septembre 2020
icone hours 09h - 17h30

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CCES - Réunion du 22 septembre 2020
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24/09/2020
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Collège délibératif du 24 septembre 2020
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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 24 septembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 24 septembre 2020
24/09/2020
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Collège délibératif du 24 septembre 2020
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Du 28 septembre au 4 octobre
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