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1 novembre 2020

Du 26 octobre au 1 novembre
27/10/2020
Commission
CCES - Réunion du 27 octobre 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Procès verbal CCES du 27 octobre 2020
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 27 octobre 2020
  • ODJ Recours Gracieux 27 octobre 2020
Du 2 au 8 novembre
03/11/2020
Commission
CNEDIMTS du 3 novembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du Jour Commission 03 11 2020
  • Procès-verbal de la CNEDIMTS du 3 novembre 2020
  • aequasyal transcription du 03 novembre 2020
  • algosteril transcription du 03 novembre 2020
  • coptos th transcription du 03 novembre 2020
  • gynecare tvt abbrevo transcription PC du 03 novembre 2020
  • infatrini peptisorb transcription PC du 03 novembre 2020
  • salto talaris transcription du 03 novembre 2020
03/11/2020
Commission
Collège délibératif du 3 novembre 2020
icone hours 16h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 3 novembre 2020
04/11/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 18 novembre 2020
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 11 2020
  • COMPTE RENDU CT 18112020
04/11/2020
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 4 novembre 2020
icone hours 09h - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 11 2020
  • COMPTE RENDU CT 04112020
05/11/2020
Commission
Collège délibératif du 5 novembre 2020
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 5 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 5 novembre 2020
Du 9 au 15 novembre
09/11/2020
Commission
Collège délibératif du 9 novembre 2020
icone hours 15h15 - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 9 novembre 2020
10/11/2020
Commission
Ordre du jour de la CTV du 10 novembre 2020
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Ordre du jour CTV 10 11 2020
10/11/2020
Commission
CTV - Réunion du 10 novembre 2020
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Ordre du jour CTV 10 11 2020
  • procès verbal CTV 10 novembre 2020
10/11/2020
Commission
Comité d'interface DM du 10 novembre 2020
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 10 novembre 2020
12/11/2020
Commission
Collège délibératif du 12 novembre 2020
icone hours 14h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 12 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 12 novembre 2020
Du 16 au 22 novembre
17/11/2020
Commission
CEESP - Réunion du 17 novembre 2020
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 17 novembre 2020
  • Compte-rendu CEESP 17 novembre 2020
17/11/2020
Commission
CNEDIMTS du 17 novembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du Jour Commission 17 11 2020
  • Procès-verbal de la CNEDIMTS du 17 novembre 2020
  • EDWARDS SAPIEN 3 transcription du 17 novembre 2020
  • ENDOPROTHESES AORTIQUES ABDOMINALES transcription du 17 novembre 2020
  • FREESTYLE OPTIUM transcription du 17 novembre 2020
  • KANSO2 transcription du 17 novembre 2020
  • PROVOX MICRON HME transcription du 17 novembre 2020
  • STAR transcription du 17 novembre 2020
17/11/2020
Commission
CSMS - Réunion du 17 novembre 2020
icone hours 10h - 16h

Documents

  • Ordre du jour CSMS 17-11-2020
  • 2020_11_17_PV_CSMS
18/11/2020
Commission
Commission impact des recommandations - Réunion du 18 novembre 2020
icone hours 09h - 13h15

Documents

  • Ordre du jour de la commission Impact des recommandations du 18 novembre 2020
  • Procès-verbal de la commission Impact des recommandations du 18 novembre 2020
18/11/2020
Webinaire - Dispositifs médicaux & Intelligence artificielle
icone hours 11h - 12h

Vous souhaitez connaître les éléments spécifiques de dépôt de dossier d'un dispositif médical faisant appel à l'intelligence artifcielle ? Les informations attendues par la CNEDiDMTS en vue de son évaluation ?

Vous n'avez pas pu assister à notre conférence en ligne, visionnez-là en replay :

Le webinaire HAS "DM & Intelligence artficielle : quelles spécificités pour l'évaluation ?
s'est déoulé le 18 novembre 2020 de 11 h à 12 h 00

avec la participation d'Isabelle Adenot, président de la CNEDiMTS, et l'equipe du service évaluation des dispositifs médicaux.

 

Boite à outils

Les guides sur l'...

Documents

  • DM & Intelligence artificielle : quelles spécificités pour l'évaluation ? - présentation diffusée lors du webinaire
19/11/2020
Commission
Collège délibératif du 19 novembre 2020
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 19 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 19 novembre 2020
Du 23 au 29 novembre
24/11/2020
Commission
CCES - Réunion du 24 novembre 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Procès verbal CCES du 24 novembre 2020
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 24 novembre 2020
26/11/2020
Commission
Collège délibératif du 26 novembre 2020
icone hours 15h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 26 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 26 novembre 2020
27/11/2020
Commission
Collège délibératif du 27 novembre 2020
icone hours 15h - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 27 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 27 novembre 2020
Du 30 novembre au 6 décembre
01/12/2020
Commission
CNEDIMTS du 1er décembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du Jour Commission 01 12 2020
  • Procès-verbal de la CNEDIMTS du 1er décembre 2020
  • ZENITH transcription 1er décembre 2020
  • RM PRESSFIT VITAMYS transcription 1er décembre 2020
  • LOTUS EDGE transcription PC 1er décembre 2020
  • LIBRA transcription PC 1er décembre 2020
  • INFINITY transcription PC 1er décembre 2020
  • GORE EXCLUDER transcription 1er décembre 2020
  • EXUFIBER transcription du 1er décembre 2020
  • ENDURANT II ENDURANT IIs transcription 1er décembre 2020
  • BRIO transcription PC 1er décembre 2020
  • BPM CONNECT transcription PC 1er décembre 2020
  • ANACONDA transcription 1er décembre 2020
  • 3D REVASCULARISATION transcription PC 1er décembre 2020
01/12/2020
Certification pour la qualité des soins : webinaire dédié aux établissements de santé - Consultez le replay, la FAQ et la présentation

Conférence en ligne

icone hours 12h30 - 14h

Vous n'avez pas assisté à notre conférence en ligne, visionnez-la

Programme

Introduction et mot d’accueil 

  • Anne Chevrier, cheffe du service certification des établissements de santé de la HAS 

 Une nouvelle manière d’accompagner et d’améliorer la qualité des soins  

  • Catherine Geindre, présidente de la commission certification des établissements de santé 

 Un nouveau dispositif de certification centré sur les résultats  

  • Catherine Grenier, directrice de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins de la HAS  

En pratique : une démarche simplifiée et personnalisée 

  • Anne...

Documents

  • Présentation – La certification des établissements de santé pour la qualité des soins
02/12/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 2 décembre 2020
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02 12 2020
  • COMPTE RENDU CT 02122020
03/12/2020
Commission
Collège délibératif du 3 décembre 2020
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 3 décembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 3 décembre 2020
Du 26 octobre au 1 novembre
27/10/2020
Commission
CCES - Réunion du 27 octobre 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Procès verbal CCES du 27 octobre 2020
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 27 octobre 2020
  • ODJ Recours Gracieux 27 octobre 2020
Du 2 au 8 novembre
03/11/2020
Commission
CNEDIMTS du 3 novembre 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du Jour Commission 03 11 2020
  • Procès-verbal de la CNEDIMTS du 3 novembre 2020
  • aequasyal transcription du 03 novembre 2020
  • algosteril transcription du 03 novembre 2020
  • coptos th transcription du 03 novembre 2020
  • gynecare tvt abbrevo transcription PC du 03 novembre 2020
  • infatrini peptisorb transcription PC du 03 novembre 2020
  • salto talaris transcription du 03 novembre 2020
03/11/2020
Commission
Collège délibératif du 3 novembre 2020
icone hours 16h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 3 novembre 2020
04/11/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 18 novembre 2020
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 11 2020
  • COMPTE RENDU CT 18112020
04/11/2020
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 4 novembre 2020
icone hours 09h - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 11 2020
  • COMPTE RENDU CT 04112020
05/11/2020
Commission
Collège délibératif du 5 novembre 2020
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 5 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 5 novembre 2020
Du 9 au 15 novembre
09/11/2020
Commission
Collège délibératif du 9 novembre 2020
icone hours 15h15 - 15h30

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 9 novembre 2020
10/11/2020
Commission
Ordre du jour de la CTV du 10 novembre 2020
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Ordre du jour CTV 10 11 2020
10/11/2020
Commission
CTV - Réunion du 10 novembre 2020
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Ordre du jour CTV 10 11 2020
  • procès verbal CTV 10 novembre 2020
10/11/2020
Commission
Comité d'interface DM du 10 novembre 2020
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 10 novembre 2020
12/11/2020
Commission
Collège délibératif du 12 novembre 2020
icone hours 14h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 12 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 12 novembre 2020
Du 16 au 22 novembre
17/11/2020
Commission
CEESP - Réunion du 17 novembre 2020
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 17 novembre 2020
  • Compte-rendu CEESP 17 novembre 2020
17/11/2020
Commission
CNEDIMTS du 17 novembre 2020
icone hours 09h - 17h30

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  • Ordre du Jour Commission 17 11 2020
  • Procès-verbal de la CNEDIMTS du 17 novembre 2020
  • EDWARDS SAPIEN 3 transcription du 17 novembre 2020
  • ENDOPROTHESES AORTIQUES ABDOMINALES transcription du 17 novembre 2020
  • FREESTYLE OPTIUM transcription du 17 novembre 2020
  • KANSO2 transcription du 17 novembre 2020
  • PROVOX MICRON HME transcription du 17 novembre 2020
  • STAR transcription du 17 novembre 2020
17/11/2020
Commission
CSMS - Réunion du 17 novembre 2020
icone hours 10h - 16h

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  • Ordre du jour CSMS 17-11-2020
  • 2020_11_17_PV_CSMS
18/11/2020
Commission
Commission impact des recommandations - Réunion du 18 novembre 2020
icone hours 09h - 13h15

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  • Ordre du jour de la commission Impact des recommandations du 18 novembre 2020
  • Procès-verbal de la commission Impact des recommandations du 18 novembre 2020
18/11/2020
Webinaire - Dispositifs médicaux & Intelligence artificielle
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avec la participation d'Isabelle Adenot, président de la CNEDiMTS, et l'equipe du service évaluation des dispositifs médicaux.

 

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  • DM & Intelligence artificielle : quelles spécificités pour l'évaluation ? - présentation diffusée lors du webinaire
19/11/2020
Commission
Collège délibératif du 19 novembre 2020
icone hours 09h30 - 12h

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 19 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 19 novembre 2020
Du 23 au 29 novembre
24/11/2020
Commission
CCES - Réunion du 24 novembre 2020
icone hours 10h - 12h

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  • Procès verbal CCES du 24 novembre 2020
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 24 novembre 2020
26/11/2020
Commission
Collège délibératif du 26 novembre 2020
icone hours 15h30 - 17h30

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 26 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 26 novembre 2020
27/11/2020
Commission
Collège délibératif du 27 novembre 2020
icone hours 15h - 15h30

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 27 novembre 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 27 novembre 2020
Du 30 novembre au 6 décembre
01/12/2020
Commission
CNEDIMTS du 1er décembre 2020
icone hours 09h - 17h30

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  • Ordre du Jour Commission 01 12 2020
  • Procès-verbal de la CNEDIMTS du 1er décembre 2020
  • ZENITH transcription 1er décembre 2020
  • RM PRESSFIT VITAMYS transcription 1er décembre 2020
  • LOTUS EDGE transcription PC 1er décembre 2020
  • LIBRA transcription PC 1er décembre 2020
  • INFINITY transcription PC 1er décembre 2020
  • GORE EXCLUDER transcription 1er décembre 2020
  • EXUFIBER transcription du 1er décembre 2020
  • ENDURANT II ENDURANT IIs transcription 1er décembre 2020
  • BRIO transcription PC 1er décembre 2020
  • BPM CONNECT transcription PC 1er décembre 2020
  • ANACONDA transcription 1er décembre 2020
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01/12/2020
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  • Catherine Geindre, présidente de la commission certification des établissements de santé 

 Un nouveau dispositif de certification centré sur les résultats  

  • Catherine Grenier, directrice de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins de la HAS  

En pratique : une démarche simplifiée et personnalisée 

  • Anne...

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  • Présentation – La certification des établissements de santé pour la qualité des soins
02/12/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 2 décembre 2020
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  • ORDRE DU JOUR CT 02 12 2020
  • COMPTE RENDU CT 02122020
03/12/2020
Commission
Collège délibératif du 3 décembre 2020
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