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1 juillet 2025

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1 juillet 2025

Du 30 juin au 6 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 01 juillet 2025
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025
03/07/2025
Collège
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025
  • CD 03 07 2025 PV
Du 7 au 13 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
07/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 7 juillet 2026
icone hours 10h - 16h30
08/07/2025
Commission
CTV - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ CTV 08 JUILLET 2025
  • PV CTV 8 juillet 2025
08/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 8 juillet 2025
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_08_07_2025
  • PV_CSMS_08_07_2025
08/07/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 8 juillet 2025
  • CRPPI Compte-rendu du 8 juillet 2025
09/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 07 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 9 juillet 2025
10/07/2025
Collège
Collège délibératif du 10 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 07 2025
  • CD 10 07 2025 PV
Du 14 au 20 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
15/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 juillet 2025
  • Compte-rendu CEESP 15 juillet 2025
15/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 15 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 15 07 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 15 juillet 2025
15/07/2025
Commission
CEDiag du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 07 15 VD MeL
  • CR CEDiag 20250715 VD MeL
16/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 16 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 16 07 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 16 juillet 2025
17/07/2025
Collège
Collège délibératif du 17 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 17 07 2025
  • CD 17 07 2025 PV
Du 21 au 27 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
23/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 juillet 2025
icone hours 09h15 - 12h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 07 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 23 juillet 2025
24/07/2025
Collège
Collège délibératif du 24 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 07 2025
  • CD 24 07 2025 PV
Du 28 juillet au 3 août
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
Du 30 juin au 6 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 01 juillet 2025
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025
03/07/2025
Collège
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025
  • CD 03 07 2025 PV
Du 7 au 13 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

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24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
07/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 7 juillet 2026
icone hours 10h - 16h30
08/07/2025
Commission
CTV - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ CTV 08 JUILLET 2025
  • PV CTV 8 juillet 2025
08/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 8 juillet 2025
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_08_07_2025
  • PV_CSMS_08_07_2025
08/07/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 8 juillet 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 8 juillet 2025
  • CRPPI Compte-rendu du 8 juillet 2025
09/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 07 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 9 juillet 2025
10/07/2025
Collège
Collège délibératif du 10 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 07 2025
  • CD 10 07 2025 PV
Du 14 au 20 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

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24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
15/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 juillet 2025
  • Compte-rendu CEESP 15 juillet 2025
15/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 15 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 15 07 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 15 juillet 2025
15/07/2025
Commission
CEDiag du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 07 15 VD MeL
  • CR CEDiag 20250715 VD MeL
16/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 16 juillet 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 16 07 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 16 juillet 2025
17/07/2025
Collège
Collège délibératif du 17 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 17 07 2025
  • CD 17 07 2025 PV
Du 21 au 27 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

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24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
23/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 juillet 2025
icone hours 09h15 - 12h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 07 2025
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 23 juillet 2025
24/07/2025
Collège
Collège délibératif du 24 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 07 2025
  • CD 24 07 2025 PV
Du 28 juillet au 3 août
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30

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