1. Avis n°2025.0057/AC/SEAP du 13 novembre 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, des actes d’imagerie non invasive de seconde ligne, notamment la microscopie confocale in vivo, pour le diagnostic et la cartographie préopératoire du mélanome
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 19/11/2025

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des actes d’imagerie non invasive de seconde ligne, notamment la microscopie confocale in vivo, pour le diagnostic et la cartographie préopératoire du mélanome.

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

2. Avis n°2025.0055/AC/SEAP du 13 novembre 2025 du collège de la HAS relatif à la modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la mesure de la vitesse de sédimentation
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 17/11/2025

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la mesure de la vitesse de sédimentation.

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

3. Avis n°2025.0054/AC/SED du 6 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pH-métrie œsophagienne sur au moins 24 heures par mise en place de capsule télémétrique par oeso-gastro duodénoscopie
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 14/11/2025
4. Avis n° 2025.0053/AC/SG du 6 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'indemnisation des membres des commissions spécialisées et personnes collaborant occasionnellement aux travaux de la HAS
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 7/11/2025

 

 

5. Avis n°2025.0050/AC/SEAP du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte intitulé « Test de détection de la production d’interféron gamma (IGRA) »
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 29/10/2025

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte intitulé « Test de détection de la production d’interféron gamma (IGRA) ».

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

6. Avis n°2025.0048/AC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel d’altérations moléculaires dans la prise en charge du myélome multiple
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 21/10/2025

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi"

7. Avis n°2025.0049/AC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes sur ADN tumoral circulant dans la prise en charge thérapeutique du cancer du poumon
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 21/10/2025

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi"

8. Avis n°2025.0046/AC/SEAP du 25 septembre 2025 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test NOVAGRAY RILA Breast en application de l’article L. 162-1-24 du CSS
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 29/9/2025

Avis du 25 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du test NOVAGRAY RILA Breast en application de l’article L. 162-1-24 du code de la sécurité sociale

9. Avis n°2025.0045/SESPEV du 18 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’actualisation du calendrier des vaccinations pour l’année 2025
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 22/9/2025

En réponse à la saisine de la DGS du 31/07/2025, la HAS a actualisé le calendrier des vaccinations 2025 prenant en considération les recommandations vaccinales de la Haute Autorité de santé contre la grippe saisonnière.

10. Avis n°2025.0025 du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l’article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 25/8/2025

Avis n°2025.0025 du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l’article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

11. Avis n°2025.0032/AC/SEAP du 17 juillet 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblant un panel de gènes dans la prise en charge médicale des aminoacidopathies les plus fréquentes
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 29/7/2025

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblant un panel de gènes dans la prise en charge médicale des aminoacidopathies les plus fréquentes.

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

12. Avis n°2025.0031/DC/SEAP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes en pharmacogénétique des traitements d’oncologie et des soins de support des leucémies aiguës
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 29/7/2025

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi"

13. Avis n°2025.0044/AC/DAQSS du 24 juillet 2025 du collège de la HAS portant sur le projet de décret relatif à la formation continue des chiropracteurs
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 29/7/2025
14. Avis n°2025.0037/AC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur les sous-populations cibles à vacciner prioritairement parmi les personnes âgées de 65 ans et plus avec les vaccins EFLUELDA et FLUAD dans le cadre de la grippe saisonnière
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 25/7/2025

La HAS a été saisie en urgence par le Directeur général de la santé en date du 10 juin 2025 pour indiquer les sous-populations cibles à vacciner prioritairement parmi les personnes âgées de 65 ans et plus avec les vaccins EFLUELDA, vaccin haute dose (HD) et FLUAD, vaccin adjuvanté (ADJ) dans l’hypothèse où le nombre de doses disponibles de ces vaccins serait limité lors de la prochaine saison grippale.

15. Avis n°2025.0036/AC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose dans les territoires de La Réunion et de Mayotte
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 22/7/2025

La HAS a été saisie par le Directeur général de la santé en date du 11 juillet 2025 afin de recueillir sa position sur l’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose dans les territoires de La Réunion et de Mayotte. 

Les territoires de La Réunion et de Mayotte sont en situation épidémique de chikungunya (CHIK) depuis le début de l’année 2025 avec plus de 54 233 cas et 1 098 cas recensés respectivement pour chacun des territoires. 

La HAS a été saisie par le Directeur général de la santé en date du 11 juillet 2025 afin de recueillir sa position sur l’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose dans les territoires de La Réunion et de Mayotte.   

 La HAS a pris en considération les éléments suivants :    

  • Le contexte épidémique actuel de CHIK dans ces deux territoires ;  
  • L’absence de signalement à ce jour de cas graves de CHIK chez des personnes atteintes de drépanocytose dans ces deux territoires ;  
  • L’absence d’élément, dans la littérature disponible, permettant d’identifier la drépanocytose comme étant un facteur de risque de décès et de formes graves de CHIK ; 
  • La contre-indication du vaccin IXCHIQ chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées en raison d’une maladie ou d’un traitement médical ; 
  • L’absence de données d’innocuité et de sécurité disponibles, pour le vaccin IXCHIQ dans cette sous-population ;  
  • L’absence de sévérité clinique connue et spécifique du CHIK pour cette population particulière ;  
  • Le risque de déclenchement de crises vaso-occlusives et de syndrome thoracique aigu commun à tout état fébrile chez les personnes atteintes de drépanocytose ; 
  • La possibilité de survenue d’un syndrome CHIK-Like chez ces personnes. 

La HAS considère qu’à ce jour, il n’y a pas d’élément en faveur d’une recommandation d’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose.  

16. Avis n° 2025.0034/AC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, CAPVAXIVE
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 22/7/2025

Avis de la Haute Autorité de santé sur les mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, CAPVAXIVE

17. Avis n° 2025.0033/AC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, PREVENAR-20
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 22/7/2025

Avis de la Haute Autorité de santé sur les mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, PREVENAR 20.

18. Décision n°2025.0185/DC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l’avis intitulé « Vaccin antigrippal FLUARIX : transition du vaccin antigrippal FLUARIX, de sa forme quadrivalente à une forme trivalente, dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière »
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 22/7/2025

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +".

19. Avis n°2025.0038/AC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque ACWY, MenQuadfi
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 21/7/2025

Avis de la Haute Autorité de santé sur les mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque ACWY, MENQUADFI.

20. Avis n° 2025.0040/AC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’ajout des vaccins contre les maladies méningococciques invasives des sérogroupes A, C, W, Y, et B à l’arrêté fixant la liste des vaccins mentionnée à l’article L. 5122-6 du code de la santé publique
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 21/7/2025

En réponse à la saisine du directeur général de la santé du 20 juin 2025, la Haute Autorité de santé se prononce en faveur de l’ajout des vaccins méningococciques de sérogroupe B à la liste des vaccins pour lesquels les campagnes publicitaires non institutionnelles auprès du public est autorisée. La HAS souligne néanmoins l’importance de conduire des campagnes institutionnelles pour promouvoir la vaccination de façon indépendante des firmes commercialisant des vaccins pour favoriser la confiance du public dans les messages délivrés.