Participer aux travaux de la HAS

Patients, usagers ou représentants associatifs, contribuez à nos travaux

Article HAS - Mis en ligne le 29 juin 2015

Les patients et les usagers, ou leurs représentants associatifs peuvent contribuer aux travaux de la HAS à plusieurs niveaux, au sein :

des commissions qui valident les travaux de la HAS ;
du conseil pour l’engagement des usagers ;
de groupes de travail ou de lecture ;
de consultations publiques en ligne.

En pratique

Participation aux groupes de travail ou commissions

Deux modalités de participation différentes selon le statut sont proposées :

les patients ou usagers, (qu’ils soient ou non membres d’une association d’usagers agréée), peuvent participer à titre individuel pour apporter leur expertise, par exemple dans un groupe de travail ou lors de la phase de relecture ;
leurs représentants associatifs peuvent participer à des réunions institutionnelles ou être entendus au nom de l’association, en tant que partie prenante.

Consultez les appels à candidature d’experts en cours

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Titre ↑↓	Titre sans accent	Date ↑↓	Thème ↑↓
Appel à candidatures d’experts - Comité préfigurateur d’évaluation des technologies diagnostiques	Appel a candidatures d’experts - Comite prefigurateur d’evaluation des technologies diagnostiques	12/05/2022
Constitution d’un groupe de travail - Évaluation de l’échographie de contraste du foie	Constitution d’un groupe de travail - Evaluation de l’echographie de contraste du foie	28/04/2022	Foie
Constitution d’un groupe de lecture - Document d’information destiné aux patients sur l'auto-administration des médicaments	Constitution d’un groupe de lecture - Document d’information destine aux patients sur l'auto-administration des medicaments	25/04/2022	Qualité et sécurité des soins, Traitement médicamenteux, Information et droits des usagers
Commission de la transparence - La HAS recherche un spécialiste (H/F) en dermatologie, rhumatologie, psychiatrie, gériatrie ou endocrinologie/diabétologie/nutrition	Commission de la transparence - La HAS recherche un specialiste (H/F) en dermatologie, rhumatologie, psychiatrie, geriatrie ou endocrinologie/diabetologie/nutrition	27/04/2022
Chargés de projet - Recommandations de bonne pratique « Repérage, diagnostic et prise en charge des troubles psychiques périnatals »	Charges de projet - Recommandations de bonne pratique « Reperage, diagnostic et prise en charge des troubles psychiques perinatals »	14/10/2021	Dépression et troubles de l'humeur

Si vous faites partie d'un groupe de travail, retrouvez la FAQ pour faciliter votre venue à la Haute Autorité de santé

Consultations publiques et contributions

La HAS met en ligne des consultations publiques sur certains travaux pour recueillir les avis et retours d’expériences des professionnels, des patients et usagers.

Les associations de patients et d’usagers (agréées ou non) peuvent également contribuer à l’évaluation des produits de santé (les médicaments et les dispositifs médicaux).

Pour en savoir plus sur la liste des produits concernés et la procédure.

Cadre de coopération avec les associations de patients et d’usagers

Depuis 2008, la HAS met en œuvre un cadre de coopération qui définit les modalités de travail avec les associations de patients et d’usagers. Depuis cette date, les participants aux commissions ou aux groupes de travail ont :

le droit à la rémunération et le remboursement de leurs frais de déplacement et d’hébergement ;
l'obligation de compléter une déclaration de leurs liens d’intérêts potentiels, préalable à la participation à un groupe de travail ou une commission de la HAS ;
l'obligation de respecter la confidentialité des documents jusqu’à leur publication par la HAS.

Le guide Cadre de coopération avec les associations de patients et d'usagers est en cours de réactualisation.

Pour en savoir plus sur la prévention et la gestion des conflits d’intérêts à la HAS.

Le conseil pour l’engagement des usagers

Le conseil pour l’engagement des usagers est un groupe d'appui et de ressources permanent pour éclairer les travaux de la HAS. Il est conçu comme un lieu de réflexion et d’échange rassemblant diverses expertises, afin de promouvoir l’engagement des patients et des personnes accompagnées au sein du système de santé, sanitaire, médico-social et social.

Pour en savoir plus sur le conseil pour l’engagement des usagers.