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Décision n°2023.0115/DC/SBP du 23 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Épilepsies graves - Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
28 mars 2023
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2023.0115/DC/SBP du 23 mars 2023. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi"
Documents
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Décision n°2023.0115/DC/SBP du 23 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Épilepsies graves - Actes et prestations affection de longue durée »
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Décision n°2016.0071/DC/SA3P du 6 avril 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Épilepsies graves »
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Décision n°2015.0064/DC/SMACDAM du 25 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 9 : « Épilepsies graves »
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Décision n°2014.0042/DC/SMACDAM du 5 mars 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 9 « Épilepsies graves »
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Décision n°2012.0144/DC/SMACDAM du 19 juillet 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 9 « Épilepsies graves »
