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Rapport d’activité 2016 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle

Mis en ligne le 18/12/17

Accréditation des médecins : acteurs, enseignements pratiques, indicateurs

 

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Faits marquants 2016

L’année 2016 a été marquée par le changement de Système d’information pour l’accréditation des médecins (SIAM1 vers SIAM2). Le module équipe n’a pas été disponible en 2016 alors qu’un certain nombre d’organismes agréés avaient la volonté d’engager des équipes dès 2016. Il est important de noter qu’en 2016, les organismes agréés se sont fortement mobilisés pour accompagner le changement du SIAM1 vers le SIAM2, notamment aux travers des formations : 31 experts en formation initiale, 24 gestionnaires d’organismes agréés en formation sur le SIAM2, 179 experts en formation spécifique sur le SIAM2.

L’articulation avec le Développement Professionnel Continu (DPC) est mise en avant parfois comme une opportunité, d’autre fois comme un élément de complexité.

La dynamique reste présente comme le montrent les organisations pour analyser les événements indésirables associés aux soins, les experts actifs, les bilans annuels et d’accréditations traités, les événements indésirables associés aux soins analysés, les productions d’enseignements publiées, les formations menées, les communications réalisées. 

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Focus sur les indicateurs d'activité de l’année 2016

Fin 2016, 16 organismes étaient agréés représentant chacun une spécialité sur les 19 spécialités potentielles listées dans le décret de 2006.

Tous les organismes agréés disposaient d’un programme d’accréditation en individuel et 5 d’entre eux avaient également un programme d’accréditation en équipe médicale.

On dénombrait 404 engagements de médecins et 1557 bilans d’accréditation pour 2016, ainsi que 6789 médecins accrédités au 31 décembre, leur répartition étant très variable selon les organismes agréés

Depuis la mise en place du dispositif d’accréditation, au 31 décembre 2016, 95 495 événements indésirables liés aux soins ont été déclarés, acceptés et enregistrés dans la base de retours d’expérience.

Le nombre d’équipes était en nette progression avec un total de 36 équipes engagées ou accréditées.   

Focus sur la diffusion des données issues du dispositif d’accréditation

En 2016, 12 organismes agréés ont communiqué sur les données issues du dispositif d’accréditation via des congrès, des journées professionnelles ou des séminaires.

Dix organismes agréés indiquent communiquer avec les médecins engagés dans le dispositif d’accréditation par le biais, le plus souvent, d’une lettre d’informations. D’autres moyens sont également utilisés tels que les stands des congrès, les réseaux sociaux, le site internet de l’organisme agréé, les mailings, les ateliers de retours d’expérience ou la formation médicale continue. 

Neuf organismes agréés citent des publications. Parmi ces publications, 3 sont des Solutions pour la Sécurité du Patient  de spécialité évaluées par la HAS (SSP de type 2) :

Une de ces publications est une Solution pour la Sécurité du Patient, réalisée en inter-spécialités et pilotée par la HAS (SSP de type 3) : 

Des sessions de formation sur les données issues du dispositif d’accréditation ont été organisées par 14 organismes agréés. Ces formations se font à l’aide de plateforme d’e-learning ou en présentiel, lors de congrès ou de journées spécifiques organisées par les organismes agréés. Elles sont souvent réalisées dans le cadre du DPC.

Enfin, 12 organismes agréés ont mis en place des collaborations auprès d’autres structures telles que la HAS, les assureurs, des sociétés savantes ou d’autres organismes agréés. 

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