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Décision n°2015.0188/DC/SMACDAM du 22 juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée – Paraplégie »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
31 juil. 2015
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2015.0188/DC/SMACDAM du 22 juillet 2015. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n°2015.0188/DC/SMACDAM du 22 juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée – Paraplégie »
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Décision n°2014.0093/DC/SMACDAM du 30 avril 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°20 « Paraplégie »
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Décision n°2012.0178/DC/SMACDAM du 21 novembre 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 20 « Paraplégie »
