Décision n°2024.0212/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n°2024.0211/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales .

Décision n°2024.0210/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n°2024.0209/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé rejetant le recours gracieux formé contre une décision relative à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales  .

Décision n°2024.0208/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales .

Décision n°2024.0207/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n°2024.0171/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme agréé Collège de Neurochirurgie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de neurochirurgie.

Décision n°2024.0169/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément initial de l’organisme DPC-réa pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de médecine intensive réanimation  .

Décision n°2024.0170/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2023 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ».  

Décision n°2024.0153/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales .

Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n° 2024.0151/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales  .

Décision n°2024.0150/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales .

Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n°2024.0122/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n°2024.0121/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0089/DC/SEVOQSS du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0088/DC/SEVOQSS du 28 mars 2024 portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0087/DC/SEVOQSS du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales