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Décision N°2017.0724/CCES/SCES-31633 du 24/10/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MÉDICALE DE VILLE D'AVRAY
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
10 nov. 2017
Décision N°2017.0724/CCES/SCES-31633 du 24/10/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MÉDICALE DE VILLE D'AVRAY (Visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2017.0724/CCES/SCES-31633 du 24/10/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MÉDICALE DE VILLE D'AVRAY
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DÉCISION N°2014.0735/DC/CCES-7707 du 01/10/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE MÉDICALE DE VILLE D'AVRAY
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DÉCISION n°2013.0324/DC/CCES-7707 du 27/03/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2012.0040/DC/CCES/7707
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DÉCISION N°2013.0040/DC/CCES-7707 du 23/01/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE MEDICALE DE VILLE D'AVRAY
