Décision N°2017.0763/CCES/SCES-30800 du 07/11/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RESIDENCE FONTAINES DE MONJOUS
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
02 févr. 2018
Décision N°2017.0763/CCES/SCES-30800 du 07/11/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RESIDENCE FONTAINES DE MONJOUS
Documents
- Décision N°2017.0763/CCES/SCES-30800 du 07/11/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RESIDENCE FONTAINES DE MONJOUS
- Décision N°2016.0783/DC/SCES-30800 du 26/10/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RESIDENCE FONTAINES DE MONJOUS
- DÉCISION N°2013.1053/DC/CCES-8156 du 06/11/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé RESIDENCE FONTAINES DE MONJOUS