Décision N°2018.0839/CCES/SCES-32192 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MATERNITE DES LILAS
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 déc. 2018
Décision N°2018.0839/CCES/SCES-32192 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MATERNITE DES LILAS (visite initiale V2014)
Documents
- Décision N°2018.0839/CCES/SCES-32192 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MATERNITE DES LILAS
- DÉCISION n°2015.0322/DC/CCES-7577 du 06/05/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2014.1027/DC/CCES/7577
- DÉCISION N°2014.1027/DC/CCES-7577 du 07/01/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé MATERNITÉ DES LILAS
- DÉCISION N°2014.0084/DC/CCES-7577 du 05/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé MATERNITÉ DES LILAS