Décision n°2014.0055/DC/SMACDAM du 12 mars 2014 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption : du « Questionnaire d’aide à la décision d’initier une démarche de type PPS, chez des patients de plus de 75 ans » ; du « Mode d’emploi synthétique du plan personnalisé de santé (PPS) » ; du « Modèle de plan personnalisé de santé » ; d’un « Exemple de PPS complété à partir d’une vignette clinique »