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L’accréditation en équipe

23.10.2015

Les défaillances de fonctionnement de l’équipe sont les causes les plus fréquemment retrouvées dans l’analyse des événements indésirables associés aux soins (EIAS).  Ainsi, après avoir accrédité plus de dix mille médecins depuis 2007, la HAS, en 2014, enrichit le dispositif d’accréditation par des démarches d’accréditation en équipes de médecins d’une même spécialité.

Les médecins de l’équipe s’engagent ensemble dans cette démarche de réduction des risques en réalisant un programme annuel défini par leur spécialité. Celui-ci demande, comme le programme individuel, la mise en œuvre de recommandations, la réalisation d’activités et l’analyse et la déclaration d’EIAS. Il diffère, cependant, du programme individuel puisque sa réalisation intègre une dimension collective et quelques actions spécifiques sur le travail en équipe, sur le partage d’information, la coordination des acteurs ou l’homogénéité des pratiques. Par exemple, les EIAS sont sélectionnés et analysés par l’équipe en RMM puis ensuite déclarés à l’organisme agréé.

Une évaluation annuelle permet de porter une appréciation sur le fonctionnement de l’équipe et de ses membres. La HAS délivre à l’équipe une attestation de succès de réalisation de la démarche et un certificat d’accréditation individuel à chaque médecin. Si par ailleurs l’organisme agréé est reconnu comme organisme de DPC, les membres de l’équipe valident également leur obligation personnelle de DPC.

Le 22 octobre 2015
Philippe Chevalier – HAS – Mission sécurité du patient


Point de vue du Dr Patrick-Georges Yavordios, vice-président de la commission accréditation du Cfar

 

L’accréditation en équipe monodisciplinaire signifie que les membres de l’équipe doivent être de la même spécialité : Décret n°2006-909 du 21 juillet 2006

Le programme du Cfar prévoit de
:

  • déclarer par année au moins 1 événement indésirable associée aux soins (EIAS) ciblé ou non ciblé associé aux soins ;
  • mettre en œuvre les recommandations générales du programme ainsi que les éventuelles recommandations individuelles résultant de l’analyse    des déclarations EIAS ;
  • participer aux activités du programme ;
  • déclencher et envoyer un bilan annuel dans les 2 mois qui précèdent la date anniversaire de l’engagement.


Pour que l’accréditation en équipe soit effective
:

  • l’équipe doit être composée au moins de la majorité des médecins de la spécialité exerçant dans l’établissement ;
  • chaque médecin de l’équipe doit être engagé individuellement dans l’accréditation ;
  • les EIAS doivent  être analysés collectivement dans le cadre de revues de morbi-mortalité (RMM) ;
  • pour les équipes de 6 médecins ou moins, il est demandé 1 EIAS par médecin par an ;
  • pour les équipes de plus de 6 médecins, le nombre minimum d’EIAS requis par an est basé sur un rapport de 6 EIAS pour 10 médecins ;
  • les recommandations et les activités du programme sont analysées et mises en œuvre en équipe ;
  • un bilan de l’activité en équipe est réalisé annuellement et conduit la première année et tous les quatre ans à une décision d’accréditation individuelle des membres de l’équipe.


Une évolution valorisante et naturelle
:

  • moins d’EIAS à déclarer ;
  • moins d’isolement dans la démarche de gestion des risques ;
  • qualité accrue car déclaration après analyse en RMM ;
  • analyse en RMM multidisciplinaire et pluriprofessionnelle possible ;
  • permet d’attirer ceux qui sont réticents et de valoriser l’équipe ;
  • l’accréditation en équipe correspond parfaitement au mode d’organisation très normé et collectif de notre spécialité.

Bien sûr, la poursuite de l’accréditation individuelle reste possible.

Jusqu’à ce que le système d’information soit totalement compatible avec cette nouvelle approche de l’accréditation, les médecins devront également déclencher leurs bilans individuels sans renseigner les items déjà traités collectivement et en précisant leur appartenance à une démarche d’équipe.

Attention à ne pas se mettre hors-jeu.
La migration ne se fera que pour ceux qui sont à jour de leur accréditation individuelle.

Le 22 octobre 2015
Dr Patrick-Georges Yavordios – Vice-président de la commission
accréditation du Cfar – Clinique Convers – Bourg-en-Bresse

Déclaration d'intérêts
Consulter la déclaration d’intérêt du Dr Patrick-Georges Yavordios

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