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Rapport

Contribution des associations patients et usagers : bilan des premiers mois de fonctionnement

Date de validation
septembre 2017

La HAS a expérimenté le système de contributions associatives à partir de novembre 2016.

Pour évaluer la faisabilité et la pertinence de ce dispositif, elle a observé le processus de contribution, considéré les contributions reçues, leur utilisation par les commissions dans les délibérations, et discuté avec les associations.

Elle a tiré un bilan des premiers mois de fonctionnement et a décidé de pérenniser ce système de contributions, en procédant à court terme à quelques ajustements. Des pistes de réflexion pour la suite ont aussi été identifiées.  

Documents

Mis en ligne le 25 sept. 2017