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19 septembre 2017 | Communiqué de presse

Nouvelle composition de la commission de certification des établissements de santé

Le collège de la HAS a procédé au renouvellement de la commission de certification des établissements de santé et a nommé 20 membres qui siègent sous la présidence d’Anne-Marie Armanteras de Saxcé, membre du collège.

A l’issue d’un appel à candidatures, la HAS a procédé à la nomination des 20 membres qui composent la commission de certification des établissements de santé. Ce renouvellement prend effet le 20 septembre pour une durée de mandat de trois ans.

Les membres de la commission sont nommés intuitu personae, au regard de leurs compétences et de leur expertise en matière de gestion des démarches qualité, de gestion des risques en établissements de santé publics ou privés, ou en qualité d’usager du système de santé.

Anne-Marie Armanteras de Saxcé, membre du collège de la HAS, préside cette commission qui sera paritaire (10 femmes, 10 hommes). Elle comporte des soignants, des gestionnaires, des médecins et pharmaciens, des experts et des usagers du système de santé. Sur les 20 membres, 13 sont nommés pour la première fois. L’ensemble des candidatures a été soumis au comité de validation des déclarations d’intérêt. Quatre vice-présidents ont été désignés parmi les membres : Dominique De-Wilde, le Dr Jean Halligon, Isabelle L’Hôpital et Annie Morin.

La commission a pour mission de certifier les 2 600 établissements de santé français. Le collège lui a en effet délégué la mission de certification tout en gardant la possibilité de rendre lui-même une décision chaque fois qu’il le souhaite*.

La commission prépare par ailleurs les délibérations du collège concernant :

  • les indicateurs hospitaliers de qualité et de sécurité des soins et leur prise en compte dans la procédure de la certification ;

  • l’élaboration de la procédure de certification des établissements de santé.

À ce titre la commission contribuera aux travaux sur les évolutions de la certification en vue de la version 2020.

 

Composition de la commission de certification des établissements de santé à compter du 20 septembre 2017

 

Présidente

  • Anne-Marie Armanteras de Saxcé. 

Vice-présidents

  • Dominique De-Wilde, directrice générale du CHU de Reims, public.
  • Dr Jean Halligon, angiologue libéral, La Membrolle-sur-Longuenée, privé.
  • Isabelle L’Hôpital, directrice, clinique Ambroise Paré, Toulouse, privé.
  • Annie Morin, administratrice de France Assos Santé et présidente de la CDU du CHU de Montpellier

Membres

  • Yvonnick Bézie pharmacien, chef de service et coordonnateur du pôle activité médicale St Joseph, Paris, ESPIC.
  • Emmanuel Bolzinger, gynécologue-obstétricien Centre médical Ambroise Paré, Lyon, privé.
  • Pascal Bonafini, directeur général CH St Joseph et St Luc Lyon, ESPIC.
  • Roland Bouet, psychiatre EPSMA Laborit, Poitiers, public.
  • Laurence Bozec le Moal, oncologue, Institut Curie, St-Cloud, ESPIC.
  • Jean-Pierre Canarelli, PU-PH, chirurgien pédiatrique, CHU d’Amiens, public.
  • Chantal Cateau, membre de l’association Le Lien et représentante de l’union régionale des associations agréées du système de santé (Centre Val de Loire).
  • Anne Curan, responsable du pôle activités médicales et soins, groupe Pro-BTP, Ile de France, ESPIC.
  • Stéphanie Gentille, PU-PH, pôle de santé publique, AP-HM, public.
  • Amandine Grain, pharmacienne, CH de St-Marcellin, public.
  • Stéphane Michaud, président de l’Association Française des Directeur des Soins, directeur des soins, coordonnateur général, CH de Niort, public.
  • Stéphane Pardoux, directeur du CHI de Créteil, public.
  • Pierre Pérucho, anesthésiste réanimateur et médecin coordonnateur HAD, CH de Perpignan, public.
  • Philippe Péridont, directeur du CH de Bagnols-sur-Sèze, public.
  • Véronique Pozza, présidente du CISS Pays-de-la-Loire 
  • Michèle Torrès, coordonnatrice des soins, cliniques de Neuilly-sur-Seine Ambroise Paré, Pierre Cherest, Hartmann, privé.


* Décision du collège du 6 septembre 2017

Mis en ligne le 19 sept. 2017