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1. Certification V2014 - Bilan à mi-parcours
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 17/5/2017

A mi-parcours de la V2014, l’objet de ce document est de présenter un premier bilan des résultats de certification de la V2014. De manière générale, il concerne les 990 établissements de santé qui, au 15 mars 2017, ont fait l’objet d’une décision de certification du Collège après leur visite initiale.

2. Faire valoir le point de vue des usagers dans la certification
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 14/11/2016

La HAS a mené une enquête sur l’implication des représentants des usagers dans les démarches qualité en général et dans la certification des établissements de santé en particulier. Si les résultats sont plutôt positifs, il reste à poursuivre les efforts en valorisant leur apport et en soutenant leur action.

3. Trajectoire de mise en œuvre de la certification dans le cadre des Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT)
Guide Méthodologique  - Mis en ligne le 24/5/2016

A compter de 2020, les EPS d’un même GHT auront l’obligation de s’inscrire dans une seule démarche de certification. Entre-temps, deux modalité différentes de certification peuvent être choisies sur la base du volontariat.

4. La check-list « sécurité du patient au bloc opératoire »
Outil d'amélioration des pratiques professionnelles  - Mis en ligne le 10/2/2016

La check-list est en train de devenir un standard des soins en chirurgie : facile à mettre en œuvre, cette procédure est susceptible d’intercepter et prévenir nombre d’événements porteurs de risques au bloc opératoire. Son mode d’action repose sur l’amélioration de la communication au bloc opératoire ainsi que sur la culture sécurité.

5. Guide méthodologique V2014
Guide Méthodologique  - Mis en ligne le 25/1/2016

Le guide méthodologique est maintenant disponible dans sa version actualisée.
La procédure de certification des établissements de santé et des structures visées aux articles L.6133-7, L.6321-1, L. 6147-7 et L.6322-1 du Code de la santé publique (V2014) est également disponible.

6. Implication des représentants des usagers dans la certification
Guide Méthodologique  - Mis en ligne le 10/9/2015

Afin de renforcer la place des usagers, la HAS publie un guide à destination des représentants des usagers afin qu’ils puissent mieux se préparer à la collaboration avec les professionnels dans le cadre de la procédure de certification et plus généralement sur les questions de qualité et de sécurité des soins au sein des établissements de santé.

7. Activités de biologie médicale et certification des établissements de santé
Guide Méthodologique  - Mis en ligne le 12/12/2014

L’activité de biologie médicale dans les établissements de santé est un élément important du parcours de soin des patients. Deux dispositifs d’évaluation externe concernent cette activité dans les établissements de santé.

8. Rapport : La certification, la qualité des soins et la qualité de vie au travail - Novembre 2013
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 13/5/2014

Le rapport sur la certification, la qualité des soins et la qualité de vie au travail retrace les travaux menés entre 2010- 2013 par la HAS en partenariat de coopération avec l’Anact.

9. Manuel de certification des établissements de santé V2010 – édition janvier 2014
Guide Méthodologique  - Mis en ligne le 31/3/2014

Le Manuel de certification des établissements de santé V2010 – édition janvier 2014 vient de paraître. La nouvelle procédure dite « V2014 » correspond à une évolution de la certification à manuel constant contrairement aux versions précédentes qui s’étaient accompagnées d’un changement de manuel. Garder le même manuel répond à une demande de stabilité de la part des établissements de santé.

10. Guide préparer et conduire votre démarche de certification V2010 - mise à jour mars 2013
Guide Méthodologique  - Mis en ligne le 18/4/2013

Le guide a pour objectif d'accompagner les établissements de santé dans le déroulement de leur procédure de certification version 2010. Il précise à travers les fiches qui le composent les différentes étapes à suivre : de l'engagement dans la démarche aux modalités de suivi en passant par la visite.

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