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1. Certification V2014 - Bilan à mi-parcours
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 17/5/2017

A mi-parcours de la V2014, l’objet de ce document est de présenter un premier bilan des résultats de certification de la V2014. De manière générale, il concerne les 990 établissements de santé qui, au 15 mars 2017, ont fait l’objet d’une décision de certification du Collège après leur visite initiale.

2. Référentiel de certification de l’activité d’information par démarchage ou prospection visant à la promotion des médicaments
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 6/4/2017

La Haute Autorité de Santé publie la nouvelle procédure de certification en matière de visite médicale (référentiel de certification de l’activité d’information par démarchage ou prospection visant à la promotion des médicaments) en application de la charte signée le 15 octobre 2014 par le CEPS et le LEEM.

3. Expérimentations relatives à la prise en charge par télémédecine
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 30/1/2017

La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance fondée sur l’utilisation des technologies de l’information et de la communication. Depuis 2011, elle fait l’objet d’une stratégie nationale de déploiement. Suite à l’article 36 de la loi n°2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 qui prévoit l’expérimentation en région, la HAS est chargée de réaliser une évaluation en vue de sa généralisation.

4. IPAQSS 2016 : expérimentation des indicateurs de processus et de résultats en « Chirurgie ambulatoire »
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 23/1/2017

Ce tableau de bord d’indicateurs qualité et sécurité des soins comprendra un set d’indicateurs de processus, optimisant des points clés du processus de prise en charge des patients, y compris l’information sur le suivi recommandé après la sortie ainsi que des indicateurs mesurant le résultat pour le patient en termes de chirurgie ambulatoire, de réduction des événements indésirables évitables : tels que les conversions en hospitalisation complète et les réadmissions en urgence.

5. Développement et mesure des PSI en France
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 21/12/2016

Les indicateurs de sécurité du patient (Patient safety indicators ou PSI) mesurent à partir des bases médico-administratives la prévalence d’évènements indésirables liés aux soins, potentiellement le reflet de la qualité des pratiques.

6. Dossier patient en MCO (DPA MCO)
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 15/12/2016

Résultats nationaux campagne 2016 sur la prise en charge du dossier patient - Médecine, chirurgie, obstétrique

7. Dossier patient en SSR (DPA SSR)
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 15/12/2016

Résultats nationaux campagne 2016 sur la prise en charge du dossier patient - Soins de suite et de réadaptation

8. Dossier patient en santé mentale pour adulte (DPA PSY)
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 15/12/2016

Résultats nationaux campagne 2016 sur la prise en charge du dossier patient en santé mentale

9. Dossier patient en HAD (DPA HAD)
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 15/12/2016

Résultats nationaux campagne 2016 sur la prise en charge du dossier du patient en hospitalisation à domicile

10. Dossier d’anesthésie (DAN)
Etudes et Rapports  - Mis en ligne le 15/12/2016

Résultats nationaux campagne 2016 sur la prise en charge du dossier anesthésique

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