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Certification V2014 et Indicateurs

La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ils sont développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers et sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients dans les établissements de santé. Ces indicateurs, avec les indicateurs du programme Hôpital Numérique font l’objet d’un recueil national et sont pris en compte dans la procédure de certification.

Cela permet de :

  • développer la culture de la mesure de la qualité et de la sécurité des soins ;
  • disposer de mesures factuelles ;
  • renforcer l’effet levier sur l’amélioration de la qualité de soins. 

 

Les indicateurs dans la procédure 

  • Le manuel de certification
    Le manuel ne change pas en V2014.
    La table de correspondance entre les IQSS, les indicateurs du programme Hôpital Numérique et les thématiques de la V2014 présente l'ensemble des indicateurs, qu'ils soient obligatoires ou non et le lien possible avec les thématiques de la certification.
      
  • Le Compte Qualité
    Le compte qualité est renseigné automatiquement par la HAS avec l'ensemble des résultats des indicateurs (IQSS) disponibles. La répartition des résultats par thématique est réalisée sur la base des liens définis dans la table de correspondance.
    Un résultat d’indicateur national en-deçà des exigences définies nécessite une analyse dans le Compte Qualité et la définition d’un plan d’action.
     
  • Le programme de visite
    Les résultats des indicateurs sont une donnée nécessaire à la définition du programme de visite.
     
  • La visite de certification
    La valeur de l’indicateur et la démarche d’amélioration qui sont appréhendées au cours de la procédure de certification, lors de la réalisation des audits de processus :
    • dans la thématique "management de la qualité et des risques" : les experts-visiteurs vont apprécier comment l’établissement utilise les indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans sa démarche globale d’amélioration ;
    • dans les autres thématiques  : les experts-visiteurs vont évaluer les mesures et les démarches sur le thème traité.
       
  • Le processus décisionnel
    L’appréciation de l’utilisation des indicateurs (IQSS) contribue à l’évaluation du niveau de maturité de chaque étape de la thématique auditée.
    Dans le cas où l’établissement n’effectue pas le recueil des indicateurs ou ne l’effectue que partiellement, la HAS assortit sa décision d’une obligation d’amélioration en cas de non-recueil ou d’une recommandation d’amélioration en cas de recueil partiel.
Mis en ligne le 08 juin 2017



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