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Guide méthodologique

Manuel de certification des établissements de santé V2010 révisé avril 2011

Date de validation
avril 2011

La révision 2011 du manuel de certification V2010 est une réponse aux attentes de l’environnement sur les champs de l’hospitalisation à domicile, de la santé mentale et de la biologie. Elle permet d’introduire des adaptations du dispositif de certification aux spécificités de ces activités : ajout ou retrait de PEP, ajustement de l’applicabilité de certains critères ou éléments d’appréciation, création d’exigences spécifiques… Dans le même temps, la révision du manuel tient compte de l’actualité réglementaire (loi HPST, décrets sur l’éducation thérapeutique, sur la gestion des risques …) et du retour d’expérience de la V2010 (questionnaires adressés aux établissements et aux experts-visiteurs, travaux du comité de retour d’expérience mis en place à la HAS depuis le début de la V2010). La révision a pris en compte également le souhait de stabilité de l’environnement en introduisant au total un nombre restreint d’évolutions. La révision porte avant tout sur les critères et les éléments d’appréciation, d’autres éléments du manuel de certification – introduction générale, textes introductifs des critères, bibliographie – font également l’objet d’une adaptation. Cette révision s’accompagne de la mise à disposition sur le site Internet de la HAS d’outils nouveaux ou actualisés destinés à faciliter l’appropriation du manuel révisé par les établissements de santé : tableau de recensement des modifications, éléments de vérification des nouvelles PEP, tableau récapitulatif actualisé des exigences non applicables…

Documents

Mis en ligne le 05 avr. 2011



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