- 1. Décision n° 2023.0036/DC/SCES du 1er juillet 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 18/10/2023
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Décision n° 2023.0036/DC/SCES du 1er juillet 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- 2. Décision n° 2023.0035/DC/SCES du 25 mai 2023 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 18/10/2023
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Décision n° 2023.0035/DC/SCES du 25 mai 2023 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- 3. Décision n°2023.0262/DC/SCES du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission de certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 20/9/2023
- 4. Décision n°2023.0275/DC/SCES du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 12/9/2023
- 5. Décision n°2023.0307/DC/SCES du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des supports d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de santé pour la qualité des soins
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 12/9/2023
- 6. Décision N°2021.0010-CCES-SCES-32397du 26 janvier 2021de la commission de certification des établissements desanté portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE (EPSM) CAEN
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 10/8/2023
- 7. Décision n° 2022.0034/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 16/5/2023
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Décision n° 2022.0034/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- 8. Décision n° 2022.0033/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 16/5/2023
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Décision n° 2022.0033/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- 9. Décision n° 2022.0032/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 16/5/2023
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Décision n° 2022.0032/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- 10. Décision n° 2023.0031/DC/SCES du 13 février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 16/5/2023
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Décision n° 2023.0031/DC/SCES du 13 février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- 11. Décision n° 2023.0030/DC/SCES du 1er février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 16/5/2023
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Décision n° 2023.0030/DC/SCES du 1er février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- 12. Décision n 2023.0160/DC/SCES du 6 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du bilan de la quatrième version de la certification des établissements de santé pour la qualité et la sécurité des soins (V2014 : 2015-2022)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 13/4/2023
- 13. Décision N°2022.0015/CCES/SCES-32265 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 13/3/2023
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Décision N°2022.0015/CCES/SCES-32265 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
- 14. Décision N°2022.0014/CCES/SCES-31531 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 13/3/2023
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Décision N°2022.0014/CCES/SCES-31531 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
- 15. Décision n°2023.0054/DC/SCES du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des supports d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de soins pour la qualité des soins
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 20/2/2023
- 16. Décision n° 2023.0029/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 1/2/2023
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Décision n° 2023.0029/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- 17. Décision n° 2023.0028/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 1/2/2023
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Décision n° 2023.0028/DC/SCES du 1er janvier 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé
- 18. Décision n° 2022.0027/DC/SCES du 20 décembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 1/2/2023
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Décision n° 2022.0027/DC/SCES du 20 décembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)
- 19. Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 27/1/2023
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Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
- 20. Décision N°2022.0016/CCES/SCES-32749 du 13 décembre 2022 de la Commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé du Centre Hospitalier de KOUROU
- Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 10/1/2023