V2014
La procédure de certification V2014 propose une certification plus continue et mieux synchronisée avec la démarche qualité de chaque établissement.
La HAS a procédé à la refonte du dispositif :
- un manuel qui reste stable avec une nouvelle approche par thématiques ;
- la mise en place du Compte Qualité comme dispositif de suivi continu des programmes de qualité et de sécurité des soins pour chaque établissement ;
- des méthodes de visites plus performantes, pour une évaluation de la réalité des prises en charge ;
- une diffusion améliorée des résultats.
> Pour en savoir plus sur la procédure de certification V2014.
> Pour en savoir plus sur l'état d'avancement de la procédure, consultez le baromètre de la certification V2014.
 | Mettre en œuvre la V2014 |
Les documents de référence
Pour les GHT | Les documents V2014 |
 | Animer et piloter sa démarche qualité et gestion des risques |
- Espace thématiques V2014: présentation des publications HAS, indicateurs et outils d’aide à la visite disponibles.
- Principes de mise en oeuvre d'une démarche qualité en établissement de santé : présentation des principes de la qualité et les modalités de mise en place d'une démarche qualité institutionnelle en établissement de santé. Bien qu’un peu ancien, ce guide reste pleinement d’actualité.
- Compte Qualité : présentation de l'outil de suivi du dispositif de gestion des risques permettant de faciliter la priorisation des actions. Retrouvez les retours d'expériences des établissements de santé.
- Des rencontres régionales de la certification des établissements de santé sont organisées afin de favoriser le partage d'expérience des différents acteurs de terrain et permettre la compréhension des enjeux et objectifs de la certification.
- Consultez les retours d'expérience présentés durant ces rencontres.
Documents
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Procédure de certification des établissements de santé et des structures visées aux articles L.6133-7, L.6321-1, L. 6147-7 et L.6322-1 du Code de la santé publique (V2014) - Actualisation juillet 2018
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676,95 Ko)
Écouter
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Décision n° 2018.0113/DC/SCES du 18 juillet 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de la procédure de certification des établissements de santé (V2014)
( 273,71 Ko)
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Mis en ligne le
07 janv. 2019
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