Dès sa création, la HAS s’est naturellement intéressée au sujet de la pertinence des actes, des séjours, des parcours de soins, des modalités de prise en charge ; c’est d’ailleurs à ce titre que cette thématique a été introduite très précocement dans la procédure de certification des établissements de santé.

De manière formelle, la HAS a été saisie, en juin 2010, du sujet Pertinence par le Ministère de la santé (Direction générale de l’offre de soins DGOS et Direction de la sécurité sociale DSS) et par l’Assurance maladie. Cette demande s’inscrit dans le cadre d’une démarche générale dont l’objectif est l’évaluation de la pertinence des actes et la justification de leur prescription. Cette saisine est motivée, au vu de données administratives (Agence technique de l’information sur l’hospitalisation ATIH), par l’augmentation de leur fréquence et/ou par la variation de leur taux de recours géographique.

Chaque saisine donne lieu à une réflexion sur la problématique liée à la thématique de l’acte, afin de définir les meilleures stratégies et méthodes pour aborder le sujet. Les productions retenues dans le programme de travail sont variées, adaptées aux besoins apparus pour améliorer la pertinence des parcours du patient : études de problématique, outils d’amélioration des pratiques professionnelles, guides pour les patients, recommandations de bonne pratique, évaluations technologiques, indicateurs.

Point essentiel, la HAS associe les représentants d’usagers et les professionnels concernés, représentés par leurs Collèges ou Conseils nationaux professionnels (ou la structure représentative des différentes composantes de la discipline), pour l’élaboration de ses productions, afin de garantir non seulement la prise en compte des données scientifiques mais aussi leur applicabilité. La mise en œuvre des démarches d’amélioration de la pertinence des soins nécessite l’adhésion de tous les acteurs concernés.

Problématiques pertinence

• Pertinence du recours à l’hospitalisation pour bronchiolite
• Pertinence du recours à l’hospitalisation pour bronchopneumopathie chronique surinfectée
• Amydalectomie avec ou sans adénoïdectomie chez l'enfant ou l'adolescent (moins de 18 ans) - Note de problématique
• Angioplastie immédiate ou dissociée de l’acte de coronarographie diagnostique dans la maladie coronaire stable
• Pertinence du recours à l'hospitalisation pour endoprothèse sans infarctus du myocarde
• Pertinence de l’arthroscopie, d’autres localisations
• Pertinence de l’avulsion des 3èmes molaires

Outils d’amélioration des pratiques professionnelles

• Traitements interventionnels de première intention des calculs urinaires
• Pertinence des actes et prescriptions médicamenteuses chez un patient adulte infecté par Helicobacter pylori
• Pose d'aérateurs transtympaniques dans l'otite moyenne séreuse et séromuqueuse chronique bilatérale chez l'enfant
• Césarienne programmée à terme : optimiser la pertinence du parcours de la patiente
• Syndrome du canal carpien : optimiser la pertinence du parcours patient
• Check-list «sécurité du patient en endoscopie digestive»
• Pertinence Cholécystectomie
• Quand faut-il faire une coloscopie de contrôle après une polypectomie ?

Recommandations

• Lombalgie chronique de l’adulte et chirurgie
• Indications de la césarienne programmée à terme
• Chirurgie du syndrome du canal carpien : approche multidimensionnelle pour une décision pertinente
• Appendicectomie : Eléments décisionnels pour une indication pertinente
• Chirurgie des fractures de l'extrémité proximale du fémur chez les patients âgés