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Décision n°2014.0044/DC/SMACDAM du 5 mars 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 8 : « Diabète de type 1 et de type 2 »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
24 avr. 2014
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2014.0044/DC/SMACDAM du 5 mars 2014. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n°2014.0044/DC/SMACDAM du 5 mars 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 8 : « Diabète de type 1 et de type 2 »
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Décision n°2012.0121/DC/SMACDAM du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 8 « Diabète de type 1 et de type 2 »
