Décision N°2017.0136/DC/SCES-31113 du 15/03/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER JEANNE D'ARC
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
31 mars 2017
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2017.0136/DC/SCES-31113 du 15/03/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER JEANNE D'ARC (Visite de renouvellement V2014)
Documents
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Décision N°2017.0136/DC/SCES-31113 du 15/03/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER JEANNE D'ARC
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DÉCISION N°2014.0369/DC/CCES-7398 du 23/04/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER JEANNE D'ARC
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Décision n°2012.0514/DC/CCES-7398 du 03/10/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé
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DECISION N°2012.0130/DC/CCES-7398 du 24/05/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé