Décision N°2017.0817/CCES/SCES-31125 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE AMBULATOIRE DE LA CEZE
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Dec 21 2017
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Décision N°2017.0817/CCES/SCES-31125 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE AMBULATOIRE DE LA CEZE (visite initiale V2014)
Documents
- Décision N°2017.0817/CCES/SCES-31125 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE AMBULATOIRE DE LA CEZE
- DÉCISION n°2013.1039/DC/CCES-7370 du 06/11/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2013.0643/DC/CCES/7370 (Modalité de suivi V2010)
- DÉCISION N°2013.0643/DC/CCES-7370 du 26/06/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé POLYCLINIQUE LA GARAUD
- DECISION N°2012.0232/DC/CCES-7370 du 20/06/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé
