Décision N°2018.0187/CCES/SCES-31295 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELLUCCIO
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
26 avr. 2018
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2018.0187/CCES/SCES-31295 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELLUCCIO
Documents
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Décision N°2018.0187/CCES/SCES-31295 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELLUCCIO
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Décision N°2017.0270/DC/SCES-31295 du 26/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELLUCCIO
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DÉCISION N°2013.1013/DC/CCES-7143 du 23/10/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELLUCCIO
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DÉCISION n°2012.0647/DC/CCES/2012 du 08/11/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la DÉCISION n°2012.0245/DC/CCES-7143