Décision N°2019.0531/CCES/SCES-30218 du 24/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT MARTIN
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
01 oct. 2019
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2019.0531/CCES/SCES-30218 du 24/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT MARTIN
Documents
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Décision N°2019.0531/CCES/SCES-30218 du 24/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT MARTIN
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DÉCISION N°2016.0216/DC/CCES-30218 du 13/04/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT MARTIN
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Décision n°2012.0430/DC/CCES-6442 du 12/09/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé