Décision N°2017.0040/DC/SCES-30995 du 25/01/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE CONVALESCENCE LE CLOS DU ROY
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 févr. 2017
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2017.0040/DC/SCES-30995 du 25/01/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE CONVALESCENCE LE CLOS DU ROY
Documents
-
Décision N°2017.0040/DC/SCES-30995 du 25/01/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE CONVALESCENCE LE CLOS DU ROY
-
DÉCISION N°2014.0170/DC/CCES-7144 du 19/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE DE CONVALESCENCE LE CLOS DU ROY
-
DECISION N°2012.0123/DC/CCES-7144 du 24/05/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé