Décision N°2017.0463/DC/SCES-31225 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
07 août 2017
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2017.0463/DC/SCES-31225 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN
Documents
- Décision N°2017.0463/DC/SCES-31225 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN
- DÉCISION N°2014.0065/DC/CCES-7545 du 05/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN
- DÉCISION n°2013.0253/DC/CCES-7545 du 06/03/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2012.0418/DC/CCES/7545
- Décision n°2012.0418/DC/CCES-7545 du 12/09/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé
