Listen
Décision N°2018.0238/CCES/SCES-31392 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DU VAL DE SAÔNE
HAS opinions and decisions -
Posted on
Apr 20 2018
HAS opinions and decisions
Décision N°2018.0238/CCES/SCES-31392 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DU VAL DE SAÔNE
Documents
-
Décision N°2018.0238/CCES/SCES-31392 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DU VAL DE SAÔNE
-
Décision N°2017.0357/DC/SCES-31392 du 07/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DU VAL DE SAÔNE
-
DÉCISION N°2014.0729/DC/CCES-7605 du 01/10/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE
-
DÉCISION n°2013.0255/DC/CCES-7605 du 06/03/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2012.0710/DC/CCES/7605
-
DECISION N°2012.0710/DC/CCES-7605 du 28/11/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE
