Avis n°2012.0037/AC/SEAP du 21 novembre 2012 du collège de la HAS consistant à inscrire un acte de « Réadaptation respiratoire d’un patient atteint de handicap respiratoire chronique par le masseur-kinésithérapeute »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
06 déc. 2012
Avis et décisions de la HAS
Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé pris dans le cadre de l'article L. 162-1-7 du Code de la sécurité sociale en réponse à une demande de la Caisse nationale d'Assurance maladie des travailleurs salariés du 30 septembre 2011