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Décision N°2016.0863/DC/SCES-30371 du 23/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'ARBOIS-CENTRE HOSPITALIER DE SALINS LES BAINS
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
05 déc. 2016
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2016.0863/DC/SCES-30371 du 23/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'ARBOIS-CENTRE HOSPITALIER DE SALINS LES BAINS (Visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2016.0863/DC/SCES-30371 du 23/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'ARBOIS-CENTRE HOSPITALIER DE SALINS LES BAINS
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DÉCISION n°2013.0024/DC/CCES-6851 du 09/01/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé HÔPITAL LOCAL DE POLIGNY
