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Décision N°2017.0121/DC/SCES-30872 du 15/03/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE RYONVAL
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
29 mars 2017
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2017.0121/DC/SCES-30872 du 15/03/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE RYONVAL
Documents
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Décision N°2017.0121/DC/SCES-30872 du 15/03/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE RYONVAL
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DÉCISION N°2014.0547/DC/CCES-7214 du 18/06/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé MAISON DE SANTE PSYCHIATRIQUE LE RYONVAL
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DÉCISION N°2013.0067/DC/CCES-7214 du 30/01/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure decertification V2010 de l'établissement de santé MAISON DE SANTE PSYCHIATRIQUE LE RYONVAL
