Décision N°2017.0340/DC/SCES-31509 du 07/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RÉSIDENCE LE PARC - SSR
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
27 juin 2017
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2017.0340/DC/SCES-31509 du 07/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RÉSIDENCE LE PARC - SSR (visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2017.0340/DC/SCES-31509 du 07/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RÉSIDENCE LE PARC - SSR
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DÉCISION N°2013.0076/DC/CCES-7894 du 30/01/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé RESIDENCE LE PARC