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Décision N°2016.0551/DC/SCES-30513 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre de l’Arche
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
10 août 2016
Avis et décisions de la HAS
DÉCISION N°2013.0110/DC/CCES-6661 du 06/02/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE DE L'ARCHE ( mesure de de suivi V2010 )
Documents
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Décision N°2016.0551/DC/SCES-30513 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre de l’Arche
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DÉCISION N°2013.0110/DC/CCES-6661 du 06/02/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE DE L'ARCHE
