Décision N°2016.0487/DC/SCES-30690 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Maison Sainte Odile
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
10 août 2016
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2016.0487/DC/SCES-30690 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Maison Sainte Odile
Documents
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Décision N°2016.0487/DC/SCES-30690 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Maison Sainte Odile
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DÉCISION n°2013.0157/DC/CCES-6875 du 13/02/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé MAISON SAINTE ODILE