DÉCISION N°2016.0389/DC/CCES-30749 du 08/06/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé BTP RMS PONT BERTIN
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
16 juin 2016
Avis et décisions de la HAS
DDÉCISION N°2016.0389/DC/CCES-30749 du 08/06/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé BTP RMS PONT BERTIN (visite initiale V2014)
Documents
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DÉCISION N°2016.0389/DC/CCES-30749 du 08/06/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé BTP RMS PONT BERTIN
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DÉCISION N°2013.0249/DC/CCES-6909 du 06/03/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé BTP RMS PONT BERTIN