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Décision N°2016.0476/DC/SCES-30562 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique de la Côte d'Émeraude
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
12 juil. 2016
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2016.0476/DC/SCES-30562 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique de la Côte d'Émeraude (visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2016.0476/DC/SCES-30562 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique de la Côte d'Émeraude
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DÉCISION N°2013.0245/DC/CCES-6719 du 06/03/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DE LA COTE D'EMERAUDE
