1. Décision n° 2019.0127/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/7/2019

Décision n° 2019.0127/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

2. Décision n° 2019.0128/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/7/2019

Décision n° 2019.0128/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

3. Décision n° 2019.0129/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/7/2019

Décision n° 2019.0129/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

4. Décision n° 2019.0130/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/7/2019

Décision n° 2019.0130/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

5. Décision n° 2019.0131/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/7/2019

Décision n° 2019.0131/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

6. Décision n° 2019.0133/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme agréé Collège de Neurochirurgie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de neurochirurgie
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/7/2019

Décision n° 2019.0133/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme agréé Collège de Neurochirurgie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de neurochirurgie

7. Décision n° 2019.0132/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 9/7/2019

Décision n° 2019.0132/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

8. Décision n° 2019.0099/DC/SEVOQSS du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 28/5/2019

Décision n° 2019.0099/DC/SEVOQSS du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

9. Décision n° 2019.0098/DC/SEVOQSS du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 28/5/2019

Décision n° 2019.0098/DC/SEVOQSS du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

10. Décision n° 2019.0097/DC/SEVOQSS du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 28/5/2019

Décision n° 2019.0097/DC/SEVOQSS du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

11. Décision n° 2019.0088/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 2/5/2019

Décision n° 2019.0088/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

12. Décision n°2019.0085/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 2/5/2019

Décision n°2019.0085/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

13. Décision n° 2019.0086/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 2/5/2019

Décision n° 2019.0086/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

14. Décision n° 2019.0084/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 2/5/2019

Décision n° 2019.0084/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

15. Décision n° 2019.0087/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2018 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 26/4/2019

Décision n° 2019.0087/DC/SEVOQSS du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2018 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

16. Décision n° 2019.0067/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément d’organisme pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 4/4/2019

Décision n° 2019.0067/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément d’organisme pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

17. Décision n° 2019.0065/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 4/4/2019

Décision n° 2019.0065/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

18. Décision n° 2019.0063/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 4/4/2019

Décision n° 2019.0063/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

19. Décision n°2019.0064/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 4/4/2019

Décision n°2019.0064/DC/SEVOQSS du 27 mars 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

20. Décision n° 2019.041/DC/SEVOQSS du 27 février 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Avis et décisions de la HAS  - Mis en ligne le 14/3/2019

Décision n° 2019.041/DC/SEVOQSS du 27 février 2019 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales