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Décision N°2019.0316/CCES/SCES-31575 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
24 juin 2019
Décision N°2019.0316/CCES/SCES-31575 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY (mesure de suivi V2014)
Documents
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Décision N°2019.0316/CCES/SCES-31575 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY
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Décision N°2018.0228/CCES/SCES-31575 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY
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DÉCISION n°2016.0087/DC/CCES-8303 du 17/02/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2015.0564/DC/CCES-8303
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DÉCISION n°2015.0564/DC/CCES-8303 du 07/10/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BOURBON LANCY
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DÉCISION N°2014.1023/DC/CCES-8303 du 17/12/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BOURBON-LANCY
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DÉCISION N°2013.0656/DC/CCES-8303 du 03/07/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BOURBON-LANCY
