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Décision N°2018.0490/CCES/SCES-32037 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE REGIONAL BASSE VISION ET TROUBLES DE L'AUDITION
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
02 juil. 2018
Décision N°2018.0490/CCES/SCES-32037 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE REGIONAL BASSE VISION ET TROUBLES DE L'AUDITION (visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2018.0490/CCES/SCES-32037 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE REGIONAL BASSE VISION ET TROUBLES DE L'AUDITION
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DÉCISION N°2014.1098/DC/CCES-8352 du 07/01/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE REGIONAL BASSE VISION ET TROUBLES DE L'AUDITION
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DÉCISION n°2014. 0323/DC/CCES-8352 du 09/04/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2013.0772/DC/CCES/8352
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DÉCISION N°2013.0772/DC/CCES-8352 du 11/09/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE REGIONAL BASSE VISION ET TROUBLES DE L'AUDITION
