Décision N°2016.0675/DC/SCES-30789 du 05/10/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE MONIQUE
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
10 oct. 2016
Décision N°2016.0675/DC/SCES-30789 du 05/10/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE MONIQUE (Visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2016.0675/DC/SCES-30789 du 05/10/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE MONIQUE
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DÉCISION N°2013.0829/DC/CCES-6997 du 18/09/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE MONIQUE