Décision N°2017.0494/DC/SCES-30563 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE LONG SEJOUR DE SAINT PIERRE LE MOUTIER
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
01 août 2017
Décision N°2017.0494/DC/SCES-30563 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE LONG SEJOUR DE SAINT PIERRE LE MOUTIER (Mesure de suivi V2014)
Documents
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Décision N°2017.0494/DC/SCES-30563 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE LONG SEJOUR DE SAINT PIERRE LE MOUTIER
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Décision N°2016.0520/DC/SCES-30563 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre de Long séjour de Saint Pierre le Moutier
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DÉCISION n°2013.0834/DC/CCES-6721 du 18/09/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé CENTRE DE LONG SÉJOUR DE SAINT PIERRE LE MOUTIER