Avis n°2014.0061/AC/SEAP à n°2014.0063/AC/SEAP du 16 juillet 2014 du collège de la HAS relatifs aux modifications de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, proposées par l’UNCAM le 5 décembre 2011 et portant sur des actes d’échographie-doppler déjà inscrits sur la liste précitée

Documents

• Avis n°2014.0061/AC/SEAP du 16 juillet 2014 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, proposée par l’UNCAM le 5 décembre 2011 et visant à créer une procédure regroupant deux actes (dont les codes sont EDQM001 et EJQM004) déjà inscrits sur la liste précitée ou à autoriser la facturation de ces deux actes lorsqu’ils sont effectués dans le même temps, dans un contexte d’ulcère mixte de la jambe
• Argumentaire de l'avis n°2014.0061/AC/SEAP du 16 juillet 2014
• Avis n°2014.0062/AC/SEAP du 16 juillet 2014 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, proposée par l’UNCAM le 5 décembre 2011 et visant à créer une procédure regroupant deux actes (dont les codes sont DZQM006 et EBQM001) déjà inscrits sur la liste précitée ou à autoriser la facturation de ces deux actes lorsqu’ils sont effectués dans le même temps, dans un contexte d’accident ischémique transitoire
• Argumentaire de l'avis n°2014.0062/AC/SEAP du 16 juillet 2014
• Avis n°2014.0063/AC/SEAP du 16 juillet 2014 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, proposée par l’UNCAM le 5 décembre 2011 et visant à créer une procédure regroupant deux actes (dont les codes sont DZQM006 et EJQM003) déjà inscrits sur la liste précitée ou à autoriser la facturation de ces deux actes lorsqu’ils sont effectués dans le même temps, dans un contexte d’embolie pulmonaire
• Argumentaire de l'avis n°2014.0063/AC/SEAP du 16 juillet 2014