Décision N°2019.0322/CCES/SCES-32295 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHI THIZY LES BOURGS ET COURS

Documents

• Décision N°2019.0322/CCES/SCES-32295 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHI THIZY LES BOURGS ET COURS
• Décision N°2018.0527/CCES/SCES-32295 du 10/07/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHI THIZY LES BOURGS ET COURS
• DÉCISION n°2015.0461/DC/CCES-8997 du 15/07/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé HÔPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL – SITE DE COURS LA VILLE
• DÉCISION n°2014.1007/DC/CCES-8997 du 26/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2014.0661/DC/CCES/8997
• DÉCISION N°2014.0661/DC/CCES-8997 du 17/09/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL - SITE DE COURS LA VILLE