Décision N°2019.0647/CCES/SCES-32471 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SLD TIERS TEMPS LE CANNET
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
19 déc. 2019
Décision N°2019.0647/CCES/SCES-32471 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SLD TIERS TEMPS LE CANNET
Documents
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Décision N°2019.0647/CCES/SCES-32471 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SLD TIERS TEMPS LE CANNET
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Décision N°2019.0085/CCES/SCES-32471 du 26/02/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SLD TIERS TEMPS LE CANNET
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DÉCISION N°2014.0955/DC/CCES-9045 du 26/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé SLD TIERS TEMPS LE CANNET