Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire

Documents

• Décision N°2021.0089/CCES/SCES du 23 mars 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
• Décision N°2019.0227/CCES/SCES-32546 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE VAUBAN
• DÉCISION n°2016.0332/DC/CCES-9210 du 04/05/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé POLYCLINIQUE VAUBAN
• DÉCISION N°2015.0283/DC/CCES-9210 du 22/04/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé POLYCLINIQUE VAUBAN