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Arrivée des usagers à la CT et à la CNEDiMTS

Communiqué de presse - Mis en ligne le 18 nov. 2015
18 novembre 2015

La HAS a procédé au renouvellement de la composition de deux de ses commissions règlementaires : la commission de la Transparence (CT) et la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS). Ces membres sont nommés pour 3 ans. Depuis fin 2014, la HAS avait réorganisé ses autres commissions spécialisées réduisant ainsi leur nombre à 6[1] au total.

 

Lors de ses séances des 14 octobre et 4 novembre derniers, le collège de la HAS a procédé au renouvellement de la CT et la CNEDiMTS intégrant ainsi les modifications prévues par le décret n° 2015-848 du 9 juillet 2015 relatif à la composition de ces deux commissions. La HAS se félicite de l’entrée d’adhérents d’associations de malades et d’usagers du système de santé au sein de ces deux commissions en tant que membres titulaires ayant voix délibérative. Cette évolution renforce ainsi le dynamisme de la démocratie sanitaire au sein de la HAS et conforte la place des usagers.

S’agissant de la commission de la Transparence (CT), le Pr Loïc Guillevin conserve son poste de président et le Dr Françoise Degos et le Pr Jean Ponsonnaille sont reconduits en tant que vice-présidents. Cette Commission compte 35 membres[2] dont 10 nouveaux par rapport à son ancienne composition. Pour rappel, la CT est chargée d’évaluer les médicaments en vue de leur prise en charge par l’assurance maladie. Elle donne un avis sur le service médical rendu (SMR) des médicaments ainsi que sur l'amélioration du service médical rendu (ASMR) qu'ils sont susceptibles d'apporter par rapport aux traitements déjà disponibles. La CT contribue par ailleurs au bon usage du médicament en publiant une information scientifique indépendante sur les médicaments. La première réunion de la CT renouvelée a lieu ce 18 novembre 2015.

S’agissant de la CNEDiMTS, le Pr Jacques Belghiti conserve son poste de président et le Pr Claude Lefeuvre et le Dr Pierre-Jean Benezet sont nommés vice-présidents. Le décret du 9 juillet 2015 prévoit que la Commission se compose de 36 membres[3]. Le renouvellement de la commission a concerné la majorité de ses membres – seuls 4 membres ont vu leur mandat renouvelé – témoignant ainsi de la volonté du Collège de la HAS d’élargir la commission aux usagers et à de nouvelles spécialités pour renforcer les champs de la cardiologie et de la compensation du handicap. Un accent particulier a été mis sur l’expertise académique des nouveaux membres. Quatre postes restent en instance de nomination. Pour rappel, la CNEDiMTS est chargée d’évaluer les dispositifs médicaux en vue de leur prise en charge par l’assurance maladie. Depuis juillet 2010, cette commission évalue également les actes médicaux. Elle éclaire les pouvoirs publics sur les décisions de remboursement et contribue à améliorer la qualité des pratiques professionnelles et des soins aux patients. La première réunion de la CNEDiMTS renouvelée a eu lieu le 17 novembre 2015.

 

Annexes

Compositions de la Commission de la Transparence

et de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux

 et des technologies de santé

 

 Commission de la Transparence

Aux côtés du Pr Loïc Guillevin, président de la Commission de la Transparence, sont nommés membres titulaires ayant voix délibérative :

 

-        Dr Claude ADAM, neurologue

-        Dr Nicolas ALBIN, oncologue, hématologue

-        Dr Driss BERDAI, pharmacologue

-        Dr Aymeric BINARD, rhumatologue

-        Dr Marie DAUBECH-TOURNIER, psychiatre

-        Dr Françoise DEGOS, hépatologue

-        Pr Patrick DUFOUR, oncologue

-        Dr Valérie GARNIER, pharmacien d’officine

-        Pr Bernard GUILLOT, oncologue, dermatologue

-        Dr Philippe HENRY, généraliste

-        Pr Raymond JIAN, gastro-entérologue

-        Pr Bernard LORCERIE, interniste

-        Dr Gérard NGUYEN DUC LONG, généraliste

-        Dr Patrice NONY, cardiologue, pharmacologue

-        Pr Jean PONSONNAILLE, cardiologue

-        Dr Michel ROSENHEIM, infectiologue

-        Dr Guy ROSTOKER, néphrologue

-        Pr Olivier SAINT JEAN, gériatre

-        Dr Jean-Pierre THIERRY, membre nommé en qualité d’adhérent d’une association de malades et d’usagers du système de santé

-        Pr Rémi VARIN, pharmacien hospitalier

Sont nommés membres suppléants qui assistent aux séances avec voix délibérative :

-        Pr Diane BRAGUER, pharmacien hospitalier

-        Pr Denis DUBOC, cardiologue

-        Dr Jacques BIRGE, généraliste

-        Pr Jean-Christophe MERCIER, pédiatre

-        Dr Yossi BONNAIRE, ophtalmologiste

-        Dr Dominique LUTON, gynécologue

-        Pr Gérard VIENS, économiste, appelé à remplacer le membre adhérent d’une association de malades et d’usagers du système de santé

 

 


 

Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Aux côtés du Pr Jacques Belghiti, président de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé, sont nommés membres titulaires ayant voix délibérative:

 

-        Pr Michel AUBIER, pneumologue

-        Dr Pierre-Jean BENEZET, médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation

-        Pr Jean-Paul BEREGI, radiologue

-        Pr Franck BONNETAIN, méthodologiste

-        Dr Michèle CORBIC, gastro-entérologue

-        Pr Pierre-Dominique CROCHET, cardiologue

-        Dr Linda DARMON, médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation

-        Pr Béatrice DULY-BOUHANIC, endocrinologue

-        Dr Dominique FABRE, chirurgien thoracique et vasculaire

-        Pr Claude LEFEUVRE, cardiologue interventionnel

-        Pr Bernard LENOIR, anesthésiste-réanimateur

-        Monsieur Guillaume PELE, ergothérapeute

-        Dr Antoine PIAU, gériatre

-        M. Pascal SELLIER, adhérent d’une association de malades et d’usagers du système de santé

-        Pr Michel SLAMA, cardiologue

-        Dr Claude SICHEL, médecin spécialiste en médecine générale

-        Pr Gilbert VERSIER, chirurgien orthopédique et traumatologique

Sont nommés membres suppléants qui assistent aux séances avec voix délibérative :

-        Dr David FUKS, chirurgien digestif

-        Dr Didier BOUCCARA, oto-rhino-laryngologiste

-        Pr Bertrand DECAUDIN, pharmacien

-        Dr Evanguelos XYLINAS, urologue

-        Pr Frédéric FLOCARD, neurologue

-        M. René MAZARS, adhérent d’une association de malades et d’usagers du système de santé

 

 


[1] Autres commissions : Commission des stratégies de prise en charge ; Commission certification des établissements de santé, Commission des pratiques et des parcours ; Commission information des patients.

[2]* 21 membres titulaires qui ont une voix délibérative et 7 suppléants ainsi que 7 membres ayant une voix consultative représentant notamment les directions centrales du ministère chargé de la santé et les différents régimes d’Assurance maladie

[3]* 21 membres titulaires qui ont une voix délibérative et 7 suppléants ainsi que 8 membres ayant une voix consultative représentant notamment les directions centrales du ministère chargé de la santé et les différents régimes d’Assurance maladie.

*version du 19 novembre 2015

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