AVIS N° 2015.0101/AC/SEM du 18 novembre 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité BLINCYTO (blinatumomab) (article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale)

Avis de la HAS portant sur l'identification d'alternatives thérapeutiques prises en charge des spécialités BLINCYTO
Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 15 déc. 2015
Avis et décisions de la HAS
L’indication validée par le CHMP chez les patients ayant une LAL en rechute ou réfractaire est identique à l’une des indications définie dans l’ATU de cohorte de la spécialité BLINCYTO. Par conséquent, cette indication n’entre pas dans le cadre du 2° du I de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale qui concerne uniquement les indications mentionnées dans l’AMM et n’ayant pas fait l’objet d’une ATU. Il n’y a donc pas lieu d’identifier, pour cette spécialité, des alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale. L’indication définie dans l’ATU de cohorte qui correspond à une autre population, celle des patients ayant une LAL à précurseurs B en rémission hématologique complète et avec présence d’une maladie résiduelle minimale (MRD), n’a pas fait l’objet d’une demande d’AMM à ce jour. Par conséquent, elle n’entre pas dans le cadre du 2° du I de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale. Il n’y a donc pas lieu d’identifier des alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale dans cette indication.